Conseil communal du 15. juin 2018

Ordre du jour

1. Questions de personnel (huis clos)

2. Information du public des décisions de personnel

3. Correspondance

4. Enseignement

4.1. Règlements d’occupation des postes

4.1.1. Règlement d’occupation des postes des enseignantes et enseignants de l’école fondamentale ; décision

4.1.2. Règlement d’occupation des postes d’éducatrices et éducateurs de l’école fondamentale; décision

4.1.3. Règlement d’occupation des postes des chargés de cours membres de la réserve des suppléants ; décision

4.2. Organisation scolaire provisoire 2018/2019 et Maisons Relais ; décision

4.3. Plan de développement scolaire (PDS) des 8 entités scolaires ; décision

5. Modification ponctuelle du PAG au lieu-dit « Wobrecken » ; décision

6. Circulation

6.1. Vignettes de stationnement

6.1.1 Règlement de la circulation ; vignettes de stationnement; modification ; décision

6.1.2 Règlement-taxe relatif aux vignettes de stationnement ; décision

6.2. Règlements temporaires de circulation ; confirmation ; décision

7. Règlements communaux

7.1. Règlement communal relatif à l’organisation de manifestations ; décision

7.2. Règlement communal relatif au mérite culturel ; modification; décision

7.3. Règlement communal relatif à la gestion des gobelets réutilisables ; décision

8. Questions de personnel

8.1. Service de la culture- Création d’un poste de chargé d’études et de formation; décision

8.2. RSA – Création d’un poste d’ingénieur diplômé; décision

8.3. Service de l’enseignement – Création et suppression de postes; décision

8.4. Secrétariat général – Création de postes; décision

8.5. Réaffectation d’un poste de salarié intellectuel avec fixation de la rémunération; décision

9. CIGL-Esch ; budget pour l’exercice 2018 ; décision

10. Convention avec la SEPA ; avenant ; décision

11. Transactions immobilières; décision

12. Devis ; décision

12.1. Devis complémentaire relative à la rénovation de l’immeuble sis 19, rue de Neudorf

12.2. Devis estimatif relatif au Pavillon 4 Place de la Résistance; décision

13. Subsides extraordinaires; décision

14. Contrats de bail et avenants; décision

15. Commissions consultatives : modifications ; décision

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