Conseil communal du 06. juillet 2018

1. Questions de personnel (huis clos)

2. Information du public des décisions de personnel prises à huis clos

Informations

RubriqueInformation du public des décisions de personnel prises à huis clos

3. Correspondance

4. Ecole et Maison Relais Brouch – Projet global phase 1

4.1. Ecole et Maison Relais Brouch; présentation du projet

4.2. Ecole et Maison Relais Brouch; devis estimatif; décision

5. Nonnewisen Lot 6N

5.1. Nonnewisen Lot 6N; présentation du projet de construction

5.2. Nonnewisen Lot 6N; devis; décision

6. Plan d’aménagement particulier “245, rue de Belval”; décision

7. Fixation du taux de l’impôt communal commercial pour l’année 2019; décision

8. Conservatoire Municipal: organisation provisoire pour l’année scolaire 2018-2019; décision

9. Office Social

9.1 Office Social – Rapport d’activité de l’année 2017; décision

9.2. Office Social – Bilan et compte des profits et pertes de l’exercice 2016; décision

10. Questions de personnel

10.A.1. Théâtre Municipal – création d’un poste de caissier; décision

10.A.2. Service de l’enseignement – création d’un poste d’infirmier(ère) pour la médecin scolaire; décision

10.A.3. Service de la Circulation – création d’un poste d’ingénieur technicien; décision

10.B.1. Prime d’astreinte pour le concierge du conservatoire; décision

10.B.2. Prime d’astreinte pour le concierge provisoire du conservatoire; décision

10.C. Fixation du loyer d’un logement de service (conservatoire); décision

10.D. Prolongation du service provisoire; décision

10.E.1. Réduction du service provisoire de la dame Alida Korac; décision

10.E.2. Réduction du service provisoire de la dame Manaia Vanessa; décision

10.F.1. Alida Korac – bonification d’ancienneté de service; décision

10.F.2. Vanessa Manaia – bonification d’ancienneté de service; décision

10.G. Réaffectation d’un poste de salarié à tâche intellectuelle et fixation de la rémunération; décision

11. Règlements communaux

11.1. Règlement communal relatif à la gestion des déchets; modification; décision

11.2. Règlement communal relatif à la gestion des maisons arboricoles sis au Gaalgebierg; modification; décision

12. Conventions et contrats de bail

12.1.Convention de partenariat concernant le schéma de développement de l’agglomération transfrontalière d’Alzette Belval ; décision

12.2. Fondation du Musée National de la Résistance – convention et contrat de bail

12.3. Projet Hariko – convention et contrat de bail

12.4. Urban Art 2018: convention avec la Kulturfabrik; décision

12.5. Graffiti – convention et contrat de bail

12.5.1. Convention avec Graffiti; décision

12.5.2. Contrat de bail avec Graffiti; décision

12.6. EPI Asbl – convention et contrat de bail

12.6.1. Convention avec EPI Asbl; décision

12.6.2. Contrat de bail avec EPI Asbl; décision

12.7. Contrat de bail avec 4motion; décision

12.8. Aides à la construction d’ensembles – conventions et avenants

12.8.1. Conventions relatives aux aides à la construction d’ensembles ; décision

12.8.2. Avenants relatifs aux aides à la construction d’ensembles ; décision

13. Transactions immoblières; décision

14. Circulation : Règlements temporaires de circulation ; confirmation ; décision

15. Budget et Finances Communales

15.1. Compte administratif de l’exercice 2016 ; décision

15.2. Etat des restants de l’exercice 2017 ; décision

15.3. Devis

15.3.1. Devis relatif à la rénovation de l’immeuble sis 18, rue du Moulin ; décision

15.3.2. Devis relatif à la réparation de la toiture de la Maison Relais Brouch ; décision

15.3.3. Devis complémentaire relatif à la façade et au désenfumage du Théâtre municipal ; décision

15.4. Crédits spéciaux

15.4.1. Crédit spécial pour la toiture de la Maison Relais Brouch ; décision

15.4.2. Crédit spécial relatif à la façade du Théâtre municipal ; décision

16. Subsides

16.1. Subsides ordinaires aux associations pour l’année 2018 ; décision

16.2. Subsides extraordinaires; décision

17. Commissions consultatives : modifications ; décision

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